Lutte contre le blanchiment d'argent (AML) et le financement du terrorisme (CFT): module général et applications - e-learning

Groupe cible

La formation peut être suivie par différents groupes cibles:

• toutes les personnes qui travaillent dans une institution financière:
  • les personnes employées dans une banque;
  • les personnes employées dans une compagnie d’assurances.
• les collaborateurs impliqués dans l'activité de Corporate Banking;
• les collaborateurs impliqués dans l'activité de Private Banking;
• les collaborateurs qui entrent en contact avec les fonds d'investissement;
• les collaborateurs impliqués dans l'activité de services de paiement ou de monnaie électronique;
• les collaborateurs de la compliance;
• les auditeurs internes;
• les collaborateurs du département juridique.

Connaissances préalables

Basic level: enseignement de concepts principalement théoriques visant à présenter une vision générale (initiation).

Programme

Contenu

L’E-learning consiste de 5 modules dans lesquels la théorie, des excercises et des cas concrets sont traités. Chaque module donne un aperçu approfondi d'une application concrète de la législation antiblanchiment.

Module 1: Lutte contre le blanchiment d'argent (AML) et le financement de terrorisme (CFT): aperçu général des activités bancaires et d'assurance (2h)

• Définitions et historique
  • Définition des notions et cadre légal
  • AML et CFT dans la pratique
  • Trois phases dans le cadre desquelles des opérations de blanchiment sont effectuées 
• Risques et approche orientée risques:

• • évaluation générale et individuelle des risques: facteurs de risque;
  • réduction des risques;
  • nouveaux clients:
    • enquête sur les clients;
    • évaluation des risques;
    • acceptation des clients;
    • cas;
  • contrôle des relations commerciales et des transactions: Contenu
    • contrôle de première et de deuxième ligne;
    • approche en matière de risques;
    • signes laissant présager des opérations de blanchiment;
    • cas;
  • réaction:
    • refus de poursuivre la relation avec le client;
    • cas.
• Mesures au niveau de l’organisation:
  • "Anti-Money Laundering Compliance Officer" (AMLCO) et un responsable du comité de direction;
  • politique;
  • formation et sensibilisation;
  • système de "sonnette d’alarme";
  • obligation de conservation.

Module 2: AML et CFT appliquée au Corporate Banking (30 min.)

• Définition;
• présentation des propriétés qui rendent le Corporate Banking particulièrement vulnérable au blanchiment de capitaux et au financement du terrorisme;
• bref rappel des principes généraux du module de base, mettant l’accent sur l’approche fondée sur le risque;
• obligations spécifiques lors de l'accueil client, telles que:
  • l'identification et la vérification des UBO;
  • l'identification et la vérification des mandataires;
  • une vigilance accrue lors de l’exécution d’activités commerciales internationales;
  • une vigilance accrue vis-à-vis des délits de base, auxquels le Corporate Banking est particulièrement sensible;
• contrôle des relations commerciales et des transactions;
• cas.

Module 3: AML et CFT appliquée au Private Banking (30 min.)

• Définition;
• présentation des propriétés qui rendent le Private Banking particulièrement vulnérable au blanchiment de capitaux et au financement du terrorisme;
• bref rappel des principes généraux du module de base, mettant l’accent sur l’approche fondée sur le risque;
• obligations spécifiques lors de l'accueil client, telles que:
  • enquête approfondie sur le client en cas de structures complexes;
  • règles relatives à l’examination de l'origine du patrimoine et des fonds;
• facteurs de risque spécifiques qui indiquent un risque accru ou réduit de blanchiment de capitaux ou de financement du terrorisme (p.ex. PPE, pays à risque…);
• contrôle des relations commerciales et des transactions;
• cas.

Module 4: AML et CFT appliquée au Fonds d'Investissement (30 min.)

• Définition;
• présentation des caractéristiques qui permettent de faire en sorte que les fonds de placement soient sensibles au blanchiment de capitaux et au financement du terrorisme;
• bref rappel des principes généraux du module de base, mettant l’accent sur l’approche fondée sur le risque;
• aperçu des règles spécifiques applicables dans le cadre des fonds d'investissement dans la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme;
• citation de quelques délits sous-jacents au blanchiment de capitaux pour lesquels des fonds de placement peuvent être particulièrement sensibles;
• contrôle des relations commerciales et des transactions;
• cas.

Module 5: AML et CFT appliquée aux Services de paiement et Monnaie Electronique (45 min.)

Partie 1: Services de paiement

• Définition;
• présentation des propriétés qui font que les services de paiement sont particulièrement sensibles au blanchiment de capitaux et au financement du terrorisme;
• règles spécifiques pour les transferts de fonds;
• règles spécifiques pour les transmissions de fonds ou "money remittance";
• cas.

Partie 2: Monnaie électronique

• Définition des notions et différents types de monnaie électronique;
• présentation des propriétés qui font que la monnaie électronique est particulièrement sensible au blanchiment de capitaux et au financement du terrorisme;
• règles spécifiques pour les émetteurs de monnaie électronique;
• cas.

Au terme de l’e-learning, vous pouvez passer un test à choix multiple en ligne. Vous avez le choix entre des questions axées sur les activités bancaires ou les activités d’assurance. Le test donne droit à des points de recyclage. Une attestation de recyclage est remise si le test est passé avec fruit (un résultat de 60% ou plus).

Informations pratiques

Durée totale: 4 heures

Informations sur l’inscription

• Pour vous inscrire à l’e-learning, cliquez sur le bouton "Je m’inscris".
• Dans la dernière partie du formulaire d’inscription, vous pouvez choisir de payer en ligne ou par virement. Nous vous envoyons une facture par e-mail après que vous avez reçu une confirmation de l’inscription.
• Après réception de votre paiement, nous validons votre inscription et vous recevez un e-mail contenant votre lien d’activation à l’e-learning.

Méthodologie

Type de formation: E-learning

Vous pouvez suivre cette formation par e-learning en utilisant une plateforme d’apprentissage en ligne. Vous pouvez vous préparer au test en ligne à l’aide de la théorie, d’exercices et de cas.

Matériel de formation: E-learning

Assurances: Les connaissances techniques relatives aux différentes branches d'assurance, conformément à l'article 270 de la loi du 4 juillet 2014.

Banque: Les connaissances techniques relatives aux produits financiers et aux services bancaires et d'investissement, conformément à l'article 7, §1, 1°, b et c. de l'AR du 1er juillet 2006.