Lutte contre le blanchiment d'argent (AML) et le financement du terrorisme (CFT): module général et applications - e-learning

La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme est plus que jamais d’actualité. La nouvelle législation contre le blanchiment de capitaux a été publiée en Belgique le 18 septembre 2017. Via un module général, cette formation permet d’acquérir les connaissances nécessaires pour appliquer une politique antiblanchiment au sein d’une institution financière. La suite de cette formation se compose de 4 applications concrètes qui accordent une attention particulière au blanchiment d'argent:

• Corporate Banking;
• Private Banking;
• Fonds d'Investissement;
• Services de paiement et Monnaie Electronique. 

Les objectifs de cette formation sont les suivants:

• comprendre ce qu'est le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme;
• à l'aide d'un processus client avoir un aperçu des obligations que doivent remplir les institutions financières dans AML et CFT;
• connaître les facteurs de risque qui peuvent laisser présager AML et CFT;
• discuter des sensibilités spécifiques que les différents domaines ont pour le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme;
• donner des exemples issus de la pratique à l’aide de cas concrets.

Groupe cible

La formation peut être suivie par différents groupes cibles:

• toutes les personnes qui travaillent dans une institution financière:
  • les personnes employées dans une banque;
  • les personnes employées dans une compagnie d’assurances.
• les collaborateurs impliqués dans l'activité de Corporate Banking;
• les collaborateurs impliqués dans l'activité de Private Banking;
• les collaborateurs qui entrent en contact avec les fonds d'investissement;
• les collaborateurs impliqués dans l'activité de services de paiement ou de monnaie électronique;
• les collaborateurs de la compliance;
• les auditeurs internes;
• les collaborateurs du département juridique.

Connaissances préalables

Basic level: enseignement de concepts principalement théoriques visant à présenter une vision générale (initiation).

Programme

Contenu

L’E-learning consiste de 5 modules dans lesquels la théorie, des excercises et des cas concrets sont traités. Chaque module donne un aperçu approfondi d'une application concrète de la législation antiblanchiment.

Module 1: Lutte contre le blanchiment d'argent (AML) et le financement de terrorisme (CFT): aperçu général des activités bancaires et d'assurance (2h)

• Définitions et historique
  • Définition des notions et cadre légal
  • AML et CFT dans la pratique
  • Trois phases dans le cadre desquelles des opérations de blanchiment sont effectuées 
• Risques et approche orientée risques:

• • évaluation générale et individuelle des risques: facteurs de risque;
  • réduction des risques;
  • nouveaux clients:
    • enquête sur les clients;
    • évaluation des risques;
    • acceptation des clients;
    • cas;
  • contrôle des relations commerciales et des transactions: Contenu
    • contrôle de première et de deuxième ligne;
    • approche en matière de risques;
    • signes laissant présager des opérations de blanchiment;
    • cas;
  • réaction:
    • refus de poursuivre la relation avec le client;
    • cas.
• Mesures au niveau de l’organisation:
  • "Anti-Money Laundering Compliance Officer" (AMLCO) et un responsable du comité de direction;
  • politique;
  • formation et sensibilisation;
  • système de "sonnette d’alarme";
  • obligation de conservation.

Module 2: AML et CFT appliquée au Corporate Banking (30 min.)

• Définition;
• présentation des propriétés qui rendent le Corporate Banking particulièrement vulnérable au blanchiment de capitaux et au financement du terrorisme;
• bref rappel des principes généraux du module de base, mettant l’accent sur l’approche fondée sur le risque;
• obligations spécifiques lors de l'accueil client, telles que:
  • l'identification et la vérification des UBO;
  • l'identification et la vérification des mandataires;
  • une vigilance accrue lors de l’exécution d’activités commerciales internationales;
  • une vigilance accrue vis-à-vis des délits de base, auxquels le Corporate Banking est particulièrement sensible;
• contrôle des relations commerciales et des transactions;
• cas.

Module 3: AML et CFT appliquée au Private Banking (30 min.)

• Définition;
• présentation des propriétés qui rendent le Private Banking particulièrement vulnérable au blanchiment de capitaux et au financement du terrorisme;
• bref rappel des principes généraux du module de base, mettant l’accent sur l’approche fondée sur le risque;
• obligations spécifiques lors de l'accueil client, telles que:
  • enquête approfondie sur le client en cas de structures complexes;
  • règles relatives à l’examination de l'origine du patrimoine et des fonds;
• facteurs de risque spécifiques qui indiquent un risque accru ou réduit de blanchiment de capitaux ou de financement du terrorisme (p.ex. PPE, pays à risque…);
• contrôle des relations commerciales et des transactions;
• cas.

Module 4: AML et CFT appliquée au Fonds d'Investissement (30 min.)

• Définition;
• présentation des caractéristiques qui permettent de faire en sorte que les fonds de placement soient sensibles au blanchiment de capitaux et au financement du terrorisme;
• bref rappel des principes généraux du module de base, mettant l’accent sur l’approche fondée sur le risque;
• aperçu des règles spécifiques applicables dans le cadre des fonds d'investissement dans la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme;
• citation de quelques délits sous-jacents au blanchiment de capitaux pour lesquels des fonds de placement peuvent être particulièrement sensibles;
• contrôle des relations commerciales et des transactions;
• cas.

Module 5: AML et CFT appliquée aux Services de paiement et Monnaie Electronique (45 min.)

Partie 1: Services de paiement

• Définition;
• présentation des propriétés qui font que les services de paiement sont particulièrement sensibles au blanchiment de capitaux et au financement du terrorisme;
• règles spécifiques pour les transferts de fonds;
• règles spécifiques pour les transmissions de fonds ou "money remittance";
• cas.

Partie 2: Monnaie électronique

• Définition des notions et différents types de monnaie électronique;
• présentation des propriétés qui font que la monnaie électronique est particulièrement sensible au blanchiment de capitaux et au financement du terrorisme;
• règles spécifiques pour les émetteurs de monnaie électronique;
• cas.

Au terme de l’e-learning, vous pouvez passer un test à choix multiple en ligne. Vous avez le choix entre des questions axées sur les activités bancaires ou les activités d’assurance. Le test donne droit à des points de recyclage. Une attestation de recyclage est remise si le test est passé avec fruit (un résultat de 60% ou plus).

Informations pratiques

Durée totale: 4 heures

Informations sur l’inscription

• Pour vous inscrire à l’e-learning, cliquez sur le bouton "Je m’inscris".
• Dans la dernière partie du formulaire d’inscription, vous pouvez choisir de payer en ligne ou par virement. Nous vous envoyons une facture par e-mail après que vous avez reçu une confirmation de l’inscription.
• Après réception de votre paiement, nous validons votre inscription et vous recevez un e-mail contenant votre lien d’activation à l’e-learning.

 

Méthodologie

Type de formation: E-learning

Vous pouvez suivre cette formation par e-learning en utilisant une plateforme d’apprentissage en ligne. Vous pouvez vous préparer au test en ligne à l’aide de la théorie, d’exercices et de cas.

Matériel de formation: E-learning

Assurances: Les connaissances techniques relatives aux différentes branches d'assurance, conformément à l'article 270 de la loi du 4 juillet 2014.

Banque: Les connaissances techniques relatives aux produits financiers et aux services bancaires et d'investissement, conformément à l'article 7, §1, 1°, b et c. de l'AR du 1er juillet 2006.