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La fiscalité des fonds d'investissement

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La fiscalité des fonds d'investissement est un aspect crucial de la gestion financière qui influence les stratégies d'investissement individuelles et d'entreprise. À mesure que les marchés financiers mondiaux évoluent, comprendre le paysage fiscal des fonds d'investissement est essentiel pour optimiser les rendements tout en restant conforme à une réglementation en constante évolution. Cette formation offre un aperçu complet de la pertinence de la fiscalité dans les fonds d'investissement, en proposant des insights sur les différents types de structures de fonds et leurs implications fiscales.

Les objectifs de cette formation sont les suivants :

 

Level Advanced
Learning format Classroom training

Total price *

Members: € 330
Non-members: € 360
Partners/ BZB: € 330
Incompany: tailor-made, prices on request

* Are you entitled to an allowance or subsidy?
* Price: service in the context of continuing professional training, exempt from VAT

CPD Hours Banking: 3h sector specific

Continuing Professional Development

Please let us know you're interested in this training should there be no date available, the planned date does not suit you and/or this session is full. As soon as about 5 people are registered on the interest list, we will propose a new course date. Your registration on the interest list is free of charge and without any obligation.

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Target group

Cette formation peut être suivi par différents groupes cibles :

  • professionnels de l'investissement;
  • analystes financiers;
  • gestionnaires de portefeuilles;
  • responsables de la gestion des risques;
  • professionnels souhaitant approfondir leurs connaissances en fiscalité des fonds d'investissement.

Required prior knowledge

Formation de niveau avancé : cette formation requiert une connaissance générale de base du sujet.

Programme

CONTENU

  • Introduction
    • Pertinence de la fiscalité des investissements et des fonds d'investissement en particulier
    • Aperçu des différents types de fonds (OPC, ETF, fonds alternatifs)
  • Traitement fiscal des fonds d'investissement
    • Impôts directs et indirects :
      • Retenue à la source sur les dividendes et les intérêts
      • Impôt sur les plus-values pour les particuliers et les entreprises
      • Taxe sur les titres, taxe boursière, autres taxes et impact sur les fonds
    • Possibilité d'imposition des plus-values pour les personnes morales (ROE) :
      • Impact sur les entreprises et les investisseurs institutionnels
      • Exemptions et conditions spécifiques
      • Comptabilisation des plus-values sur les fonds d'investissement
    • Régimes spécifiques par type de fonds :
      • Fonds de capitalisation et fonds de distribution
      • Fonds belges et fonds étrangers
  • Sujets et cas spécifiques
    • Reynderstaks (taxe boursière) et taxe sur l'épargne à long terme
    • Transparence fiscale et impact sur les investisseurs
    • La taxe sur la valeur ajoutée et le rendement des capitaux propres dans la pratique
      • Investisseur belge dans un fonds luxembourgeois
      • Impact de l'impôt sur les plus-values lors de la vente d'une entreprise
      • Structurer les investissements pour obtenir une optimisation fiscale
  • Compliance et évolutions futures
    • Importance d'une déclaration et d'une imposition correctes
    • Impact des investissements ESG et durables sur la fiscalité
    • Changements législatifs possibles

 

INFORMATIONS PRATIQUES

  • Durée : ½ journée de formation (3 heures de formation)
  • Heures : 13:30 à 17:00
  • Lieu : Febelfin Academy : Phoenix building, Boulevard du Roi Albert II 19, 1210 Bruxelles

Methodology

Une « Formation en classe » se suit en présentiel en groupe. Vous êtes présent avec les autres participants et le professeur à un moment convenu dans la même salle de cours. Il existe des possibilités d'interaction et de feed-back, tant des participants à l’enseignant qu’inversement. Le matériel didactique se compose comme base d’une présentation via la plateforme d’apprentissage MyFA, complétée de supports divers tels que syllabus numérique, présentation, extraits audiovisuels…



Matériel didactique : Présentation PowerPoint

Teachers

Stephan Francis Desplancke
Private banking & asset management
Durability